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Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [date à compléter]

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Maison Ciel de Lit accessible à l'adresse [URL de votre boutique].

Le site est exploité par :

Nom de l'entreprise : [Nom légal de votre entreprise]
Statut juridique : [Micro-entreprise / Société]
Adresse : [Adresse complète]
E-mail : [Adresse e-mail de contact]
Numéro d'immatriculation : [SIRET / SIREN si applicable]

Toute commande passée sur notre site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.


1. Produits

Maison Ciel de Lit propose à la vente des accessoires et articles de décoration, notamment des ciels de lit destinés à embellir les espaces de repos et les chambres.

Nous apportons le plus grand soin à la présentation de nos produits. Toutefois, les photographies, couleurs et dimensions peuvent présenter de légères différences selon les appareils utilisés pour consulter le site.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur chaque fiche produit avant toute commande.


2. Prix

Les prix affichés sur notre boutique sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

Maison Ciel de Lit se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui affiché au moment de la validation de la commande.

Les éventuels frais supplémentaires seront indiqués clairement avant la confirmation de la commande.


3. Commande

Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant validation définitive, le client peut vérifier le contenu de sa commande, modifier les informations saisies et corriger d'éventuelles erreurs.

La commande est considérée comme définitive après :

  • la validation du paiement ;

  • l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Un e-mail de confirmation de commande sera envoyé au client avec le récapitulatif des informations relatives à son achat.

Maison Ciel de Lit se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de suspicion de fraude, d'erreur manifeste de prix ou d'indisponibilité exceptionnelle du produit.


4. Paiement

Le règlement des commandes s'effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur notre boutique Shopify.

Le paiement est sécurisé afin de protéger les informations personnelles et bancaires du client.

La commande est préparée uniquement après confirmation du paiement.


5. Livraison

La livraison est proposée gratuitement pour toutes les commandes.

Les commandes sont préparées puis expédiées dans les meilleurs délais.

Le délai estimé de livraison est de :

2 à 15 jours ouvrés

Ce délai peut varier selon la destination, les périodes de forte demande ou des événements indépendants de notre volonté (retards transporteurs, conditions météorologiques, circonstances exceptionnelles).

Une confirmation d'expédition ainsi que les informations de suivi seront envoyées au client lorsqu'elles sont disponibles.

Maison Ciel de Lit ne pourra être tenue responsable des retards liés aux services de transport.


6. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Le client peut demander le retour du produit sans avoir à fournir de justification.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter notre service client à l'adresse :

[Votre e-mail de contact]

Le produit devra être retourné :

  • dans son état neuf ;

  • non utilisé ;

  • complet ;

  • avec son emballage d'origine lorsque cela est possible.


7. Retours et remboursements

Les retours sont gratuits.

Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours selon le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les produits endommagés, utilisés ou incomplets peuvent faire l'objet d'un refus de remboursement ou d'une retenue correspondant à la perte de valeur du produit.


8. Produits défectueux ou erreur de commande

En cas de réception d'un produit défectueux, endommagé ou différent de celui commandé, le client doit contacter notre service client dans les meilleurs délais en fournissant les informations nécessaires (numéro de commande et photos si besoin).

Nous étudierons chaque demande afin de proposer une solution adaptée : échange, remplacement ou remboursement.


9. Garanties légales

Tous les produits vendus sur Maison Ciel de Lit bénéficient des garanties légales applicables :

  • garantie légale de conformité prévue par les articles L217-3 et suivants du Code de la consommation ;

  • garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Le client peut contacter notre service client pour toute demande relative à ces garanties.


10. Responsabilité

Maison Ciel de Lit ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit, d'une utilisation non conforme aux recommandations ou d'événements indépendants de sa volonté.


11. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement des achats et à la gestion de la relation client.

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur notre site.

Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles conformément à la réglementation applicable.


12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site Maison Ciel de Lit (textes, images, logos, éléments graphiques) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.


13. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles applicables.


Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales de Vente ou votre commande :

Maison Ciel de Lit
E-mail : [Votre adresse e-mail]
Adresse : [Votre adresse]